Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE CIVILE VITICOLE DU BUSCA MANIBAN (Société Civile
/
DUC DE BEDAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE BEDAC
SOCIETE CIVILE VITICOLE DU BUSCA MANIBAN (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1434757
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
04/11/1997
DUC DE BEDAC de SOCIETE CIVILE VITICOLE DU BUSCA MANIBAN (Société Civile

Présentation de la marque DUC DE BEDAC

Déposée le 4 novembre 1987 par SOCIETE CIVILE VITICOLE DU BUSCA MANIBAN (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DUC DE BEDAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE VITICOLE DU BUSCA MANIBAN (Société Civile), domicilié(e) Château du Busca Maniban, MANSENCOME, 32310 VALENCE/BAISE. - France.

La marque DUC DE BEDAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE BEDAC est expirée depuis le 4 novembre 1997.

SOCIETE CIVILE VITICOLE DU BUSCA MANIBAN (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE MANIBAN , CHATEAU DU BUSCA


SOCIETE CIVILE VITICOLE DU BUSCA MANIBAN (Société Civile) - Château du Busca Maniban, MANSENCOME, 32310 VALENCE/BAISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Armagnac